CONDITIONS GENERALES DE VENTE

ARTICLE 1 : ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations commerciales entre Depot-Piscine.com et son client qui déclare les accepter sans réserve. Elles s'appliquent pendant toute la durée de leur mise en ligne par Depot-Piscine.com. Le client reconnaît avoir pris connaissance, avant paiement, des conditions générales de vente énoncées sur le site www.Depot-Piscine.com. L’acceptation des Conditions Générales de Vente par le client se matérialise en cochant une case, à chaque commande : « J’accepte les Conditions Générales de Vente ». Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf accord préalable, exprès et écrit de la part de Depot-Piscine.com.

ARTICLE 2 : PRODUITS
Les photographies, films, vidéos, schémas ou dessins des produits ne sont pas contractuels. Nous invitons notre client à se reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises. Nos offres de produits et de prix sont valables pour la durée de leur mise en ligne, sauf précision contraire sur la fiche produit. L’absence du bouton « Ajouter au panier » notamment signifie que le produit n’est pas disponible à la vente en ligne. Il est néanmoins précisé que le simple fait d’ajouter un produit dans le panier ne vaut pas validation de la commande car le produit peut devenir indisponible entre le moment de l’ajout dans le panier et la validation de la commande par le Client.

ARTICLE 3 : COMMANDE
3.1 Gestion et création d'un compte
Afin d’effectuer une commande sur le site Depot-Piscine.com, il est nécessaire au préalable de procéder à la création d’un compte soit avant la commande soit au cours de la commande en cliquant sur « Créer un compte ». Certaines informations sont obligatoires et sont donc nécessaire pour le traitement de la commande du client qui s’engage à renseigner des informations sincères. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du client, Depot-Piscine.com n’est pas, par conséquent, responsable de l'impossibilité de livraison de la commande. Le client peut, à tout moment, modifier les informations renseignées.
Les informations énoncées par le client, lors de la prise de commande engagent celui-ci.
Le client peut visualiser dans MON COMPTE l’ensemble de ses factures.
3.2 Passation et validation d'une commande
La commande peut être réalisée sur internet : www.Depot-Piscine.com
Afin de constituer son panier, le client choisit ses produits et les quantités correspondantes, puis valide en cliquant sur le bouton « Ajouter au panier ».
Sur l’écran du panier, le client peut, à tout moment, supprimer un produit, modifier les quantités ou sortir pour revenir à la boutique. Il y choisit ensuite un mode de livraison.
En cliquant sur le bouton « M’identifier et continuer ma commande », le client peut ensuite valider les adresses de livraison et de facturation.
Afin de valider sa commande et payer, le client doit cliquer sur le bouton COMMANDER. Un état récapitulatif de la commande indique notamment les produits choisis, le coût de la livraison et le total à payer.
Le dernier écran permet l’enregistrement de ses coordonnées bancaires. Après validation de sa commande par le service de paiement bancaire, le client reçoit une confirmation de commande par courrier électronique.
Depot-Piscine.com informera le client par mail des éventuelles ruptures de stocks pouvant affecter sa commande.
Depot-Piscine.com se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client en cas de violation par ce client de ses obligations contractuelles au titre de cette commande et/ou de la commande précédente.
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Depot-Piscine.com étant un site de vente de produits au détail, Depot-Piscine.com se réserve la possibilité de ne pas donner de suite à des commandes de produits identiques en grande quantité.

ARTICLE 4 : LIVRAISON
La livraison sera effectuée par nos prestataires de transport dans les zones livrées par Depot-Piscine.com.
Les services de Depot-Piscine.com sont proposés en France métropolitaine hors Corse.
La livraison est effectuée à la date prévue avec le client par la remise directe de la commande au destinataire annoncé. Conformément à la règlementation en vigueur, en cas de retard de livraison de plus de 7 jours, le client a la possibilité d’annuler sa commande dans un délai de 60 jours ouvrés. Dans ce cas, si la livraison a été effectuée après l’annulation, Depot-Piscine.com procédera au remboursement de la commande et des frais de livraison, à réception des produits retournés dans leur état et emballage d’origine.
Les cas de force majeure tels que définis par la jurisprudence déchargent le vendeur de son obligation de livrer.
Il appartient au client de toujours vérifier son colis à l'arrivée. Dans les cas d'un produit technique, le client veillera particulièrement à vérifier le bon fonctionnement de l'appareil livré et à lire la notice d'emploi qui lui est fournie.
L'article L 133-3 du code de Commerce prévoit que la réception des objets transportés éteint toute action contre le voiturier pour avarie ou perte partielle si dans les trois jours, non compris les jours fériés, qui suivent celui de cette réception, le destinataire n'a pas notifié au voiturier, par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée, sa protestation motivée.
Il appartient au client, sans préjudice de son droit de se prévaloir de la défectuosité du produit livré, d’indiquer sur le bon de livraison tous les dommages constatés et de procéder aux réserves relatives aux dommages subis par sa commande dans les conditions ci-dessus.
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de rétractation dans les conditions prévues au 5° des présentes conditions générales de vente.
En cas d'indisponibilité d'un ou plusieurs produits, la livraison peut être retardée pour attendre l'envoi groupé de votre commande. Dans ce cas, le Client peut demander à supprimer de sa commande un ou plusieurs des produits indisponibles. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
Depot-Piscine.com se réserve par ailleurs de modifier le choix du mode de livraison opéré par le client, pour un mode au moins aussi rapide, sans frais supplémentaires pour le client.
Dans le cas où le client est absent lors du créneau de livraison prévu, le service client prend contact avec le client pour convenir d’un nouveau rendez-vous.
Dans le cas d’une annulation de commande par le client, le coût des produits périssables (végétaux, …) et les frais de livraison restent à la charge du client. Tous les autres produits sont remboursés dans un délai maximum de 15 jours.

ARTICLE 5 : RÉTRACTATION - ECHANGE - REMBOURSEMENT POUR LES ACHATS E-BOUTIQUE
Conformément à l’article L121-20-2 du code de la consommation, « le consommateur dispose d'un délai de 7 jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour et des frais de livraison. Depot-Piscine.com porte ce délai à 30 jours francs pour les articles manufacturés uniquement, hors soldes et hors végétaux.

Le consommateur peut déroger à ce délai au cas où il ne pourrait se déplacer et où simultanément il aurait besoin de faire appel à une prestation immédiate et nécessaire à ses conditions d'existence. Dans ce cas, il continuerait à exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Le délai mentionné à l'alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l'acceptation de l'offre pour les prestations de services.
Lorsque les informations prévues à l'article L. 121-19 n'ont pas été fournies, le délai d'exercice du droit de rétractation est porté à trois mois. Toutefois, lorsque la fourniture de ces informations intervient dans les trois mois à compter de la réception des biens ou de l'acceptation de l'offre, elle fait courir le délai de sept jours mentionné au premier alinéa.
Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. »
« Le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats :
1° De fourniture de services dont l'exécution a commencé, avec l'accord du consommateur, avant la fin du délai de sept jours francs ;
2° De fourniture de biens ou de services dont le prix est fonction de fluctuations des taux du marché financier ;
3° De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement (exemple : produits frais, fruits et légumes…);
4° De fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur ;
5° De fourniture de journaux, de périodiques ou de magazines ; de livres ;
6° De service de paris ou de loteries autorisés. »

Le remboursement est dû dans un délai maximum de 3 semaines après réception des produits Il s’effectuera par le même mode que le paiement du client.
Nous vous informons que les prestations ne peuvent faire l'objet d'une annulation (exemple : frais de déballage et de montage).
Si le client a bénéficié de l’un de nos services de livraison sur rendez-vous, et que celui-ci souhaite nous retourner un produit de grande taille, notre transporteur viendra le chercher au domicile du client. Tous les détails d'organisation de cette collecte seront fournis par notre Service clients. Des frais de retour de 30 € seront déduits du remboursement si l'article est en bon état et si il s’agit d’un retour simple.

En cas de demande d'échange ou de remboursement, le client contacte le service client afin de faire sa demande de retour. Le client doit renvoyer l'article neuf dans son emballage d'origine, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations, de son bon de retour, de son numéro de client et de son numéro de commande à l'adresse de Depot Piscine.

L’article retourné incomplet ou dont l’emballage est détérioré sera refusé et retourné au client à ses frais.

Les avantages fidélité obtenus lors de l’achat des produits remboursés seront annulés au moment de la restitution de la commande.


ARTICLE 6 : PRIX
Le prix indiqué par la fiche produit de chaque article ne comprend pas les frais de livraison, qui est indiquée dans le « récapitulatif de mon panier »
Le prix indiqué par la fiche produit intègre, le cas échéant, le coût d’élimination des déchets d’équipements électriques et électroniques conformément à la réglementation en vigueur.

Dans le « récapitulatif panier » et la confirmation de commande, le prix total est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA. Ce prix comprend le prix des articles et la participation aux frais de livraison, qui comprend les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport et de livraison.


ARTICLE 7 : PAIEMENT
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Depot-Piscine.com par courrier électronique. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande. Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB (Visa, Master card).
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.
Le débit de la carte n’est effectué qu’au moment de l’expédition.

Vous pouvez contacter votre service clientèle par formulaire de contact client.


ARTICLE 8 : LITIGES
Le présent contrat est soumis au droit français.
En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable.
Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas les délais des garanties légales (conformité et vices cachés). Il est rappelé qu'en règle générale et, sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose :
- que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur
- que l'acheteur utilise les produits de façon normale et conforme à leur destination
- que pour les opérations nécessitant une haute technicité aucun tiers non agréé par le vendeur ou le constructeur n'intervienne pour la réparation sur l'appareil (sauf en cas de force majeure).

ARTICLE 9 : GARANTIES LÉGALES
Le vendeur est tenu des défauts de conformité du bien au contrat et des vices cachés dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du Code Civil et aux articles L211-4 et suivants du Code de la Consommation (cf Annexe).
Les Conseillers Depot-Piscine.com sont en relation constante avec les services consommateurs des marques distribuées et avec des réparateurs agréés par les constructeurs.
Depot-Piscine.com ne possède pas de pièces de rechange. Depot-Piscine.com communiquera au client les coordonnées de la station technique la plus proche de chez lui.
Pour tout problème technique ou demande d'information, contactez notre service client par formulaire de contact client, qui vous communiquera les coordonnées du réparateur agréé par le constructeur.
Dans le cadre du retour d’un article sous garantie, celui-ci devra être retourné dans son emballage d'origine, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations, et du mail d’accord de retour su service client Depot-Piscine.com.
Tout retour incomplet ou dont l’emballage est détérioré sera refusé et retourné au client à ses frais.


ARTICLE 10 : INFORMATIONS LÉGALES
Depot Piscine
RCS 803 373 430 à AIX EN PROVENCE au capital de 3.000 €

Siège Social :
Depot Piscine : Chemin de la Tour de César
13 100 aix en provence

Directeur de la publication : Christophe Lamothe

Hébergement : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France

Les informations contractuelles sont présentées en langue française.
Les mineurs non émancipés n’ont pas la capacité de contracter et donc de passer commande sur notre site internet.

Tous les éléments du présent Site (textes, photographies, illustrations, marques, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de la société Depot-piscine.com. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur, marques etc.
La mise en ligne du présent Site n’emporte pas licence d’utilisation des éléments qui y figurent, une telle utilisation étant subordonnée au consentement écrit, préalable et exprès du propriétaire de ces éléments.
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Toute utilisation des éléments du présent Site à des fins autres que la consultation, notamment à des fins publiques, commerciales ou humoristiques, pourra faire l’objet de poursuites judiciaires en France comme à l’étranger.

ARTICLE 11 : POLITIQUE DE DISCRÉTION

Le renseignement des informations à caractère personnel collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et des contrats de garantie.
Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.
Ces informations permettent également de faciliter au client l'utilisation du site de Depot-Piscine.com, en lui évitant de procéder à de multiples ressaisies, et de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités offerte par le site.
L'utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un fichier qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L'utilisation de ces cookies a notamment pour finalité de personnaliser la présentation du site pour chaque visiteur.
Le client est informé qu’il peut décider de s’opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant son navigateur de la manière suivante :

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L'adresse du client est utile au moment de la commande afin de lui adresser sa commande dans les délais.
Les coordonnées téléphoniques du client permettent aux livreurs et au service clients de Depot-Piscine.com de contacter le client pour le suivi de sa commande.
L'adresse mail du client permet à Depot-Piscine.com de confirmer les commandes du client, d’envoyer sa facture, ainsi que de confirmer toutes les réponses qui seraient données au téléphone par le service clients.
Les informations bancaires du client (numéro de carte bancaire, date de validité) sont cryptées par le système SSL. Elles sont inaccessibles par un tiers.

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations à caractère personnel relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de Depot-piscine.com à l’adresse suivante :

Depot Piscine
Service Client
contact@depot-piscine.com
Chemin de la Tour de César
13 100 aix en provence


Le Client doit adresser sa demande signée et accompagnée d’une photocopie d’un titre d’identité portant sa signature. Il doit également indiquer l’adresse à laquelle la réponse doit lui parvenir. Le client peut, également, modifier à tout moment ses coordonnées directement sur Depot-Piscine.com.

ANNEXE
Article 1641 du code civil :
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue, qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminue tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise ou n’en aurait donné qu’un moindre prix s’il les avait connus.

Article 1648 alinéa 1 du code civil :
L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Article L. 211-4 du code de la consommation :
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L.211-5 du code de la consommation :
Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1 – être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
- Correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
- Présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
- Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que dernier a accepté.

Article L.211-12 du code de la consommation :
L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.


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